CS
Présentation de la marque CS
Déposée le 20 mai 1997 par CAUSSADE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 15 novembre 2024. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Republication - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication au BOPI 1997-27
Inscription le 10 juillet 1997 - Irrecevable après publication de la demande n°239947 - Publication au BOPI 1997-07-10
Republication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37